Engagez votre collectivité locale dans la transition énergétique
Valorisez vos propriétés et fonciers publics pour produire une énergie renouvelable et locale !
Grandes toitures neuves ou à rénover, parkings publics, friches industrielles, anciennes carrières ou gravières, décharges réhabilitées (ISDND), délaissés de voirie, plans d’eau, couvertures de terrains de sport ou de loisirs : les possibilités d’installations photovoltaïques sont nombreuses et engagent concrètement votre collectivité dans la transition énergétique tout en bénéficiant d’un revenu fixe et régulier.
Le photovoltaïque : quels avantages pour votre collectivité locale ?
Garantie de revenus
Revenus stables pour votre collectivité grâce aux loyers perçus sur la durée du contrat.
Développement des énergies renouvelables
Contribuez à la réduction des émissions de gaz à effet de serre sur votre territoire.
Autoconsommation
Bénéficiez directement de l'électricité produite pour vos bâtiments publics.
Mobilisation citoyenne
Mobilisation des habitants autour d'un projet fédérateur, participatif et porteur pour les générations futures.
Souveraineté énergétique
Faites de vos installations une source d'électricité locale et limitez ainsi le recours aux énergies fossiles importées.
Financement participatif
Opportunité d'associer les habitants au projet grâce au financement participatif.
La société partenariale pour porter ensemble vos projets photovoltaïques
La société partenariale (ou SAS Energie) est un dispositif prévu par la loi pour les collectivités territoriales qui leur offrent la capacité d’entrer au capital pour produire de l’énergie renouvelable.
Modèle éprouvé
Sans risque pour les collectivités
Partage des bénéfices
Investissement d'avenir sur le long terme
Retombées fiscales
Valorisation du territoire
La société partenariale : comment ça marche ?
La société partenariale créée entre une ou des collectivité(s) et un opérateur privé, porte un service d’intérêt collectif de production d’énergie renouvelable. Elle offre la souplesse et la réactivité d’un opérateur privé et permet une réelle implication des territoires.
Ainsi, la valeur produite est entièrement partagée avec le territoire : loyers pour les collectivités propriétaires, valorisation des participations ou versement des bénéfices pour les actionnaires dont les collectivités locales.
De plus, les collectivités actionnaires sont associées à la gouvernance et accompagnent le développement des projets.
Cette formule permet aux collectivités de planifier les projets sur leur territoire et de renforcer leur stratégie en matière d’énergies renouvelables (Plan Climat Air Energie territorial – PCAET).
C’est un outil pleinement opérationnel pour porter rapidement des projets ou des grappes de projets sur un territoire, au sol, flottants, en grandes ombrières ou toitures.
L'autoconsommation, pour bénéficier localement de l'électricité produite !
Profitez de l'obligation de solariser vos parkings par des ombrières
Protégez du soleil, de la pluie, de la grêle ou de la neige, vos grands terrains de sports ou de loisirs.
Utilisez vos grandes toitures !
Qu'est-ce que l'autoconsommation ?
L’autoconsommation consiste à utiliser l’électricité produite par des panneaux photovoltaïques pour sa propre consommation, en réduisant ainsi ses factures d’électricité.
L’autoconsommation peut être totale en consommant l’intégralité de la production, ou partielle en vendant le surplus non consommé à un tarif fixe pendant 20 ans.
Il y a 3 solutions pour l’autoconsommation des collectivités locales :
- La collectivité achète sa centrale clé en main et consomme gratuitement l’énergie produite
- Elle loue la grande centrale financée et construite par Terre et Lac sur ses fonciers (contrat de leasing) et consomme l’énergie
- Grâce à la loi d’accélération des énergies renouvelables (10 mars 2023), elle bénéficiera prochainement d’une électricité à prix fixe sur le long terme issue de centrales sur son territoire (marché de fourniture et contrat de gré à gré).
Réalisations
Cas clients
Lyon Rhône Solaire
Une SAS énergie exemplaire
En 2017, la filiale de Terre et Lac, Corfu Solaire a imaginé et mis en œuvre la première société de projet photovoltaïque publique – privée pour financer, construire et exploiter la solarisation des toitures et parkings industriels de la Vallée de la chimie : Lyon Rhône Solaire.
Un modèle adapté pour porter des projets multi sites : 5 sites industriels, 6 centrales en ombrières et en toitures, près de 6 MWc de puissance. Celle-ci réunit, une collectivité locale (Métropole de Lyon), un financeur public régional (OSER ENR) et un industriel développeur privé (Terre et Lac).
Les plus du projet :
- Un pacte d'actionnaires clair et précis
- Un réel partage de la valeur produite sur le territoire
- Un suivi et une réactivité assurés
- Des citoyens impliqués via un financement participatif
Faverges-Seythenex
Une SAS énergie et une Boucle Locale
Corfu Solaire a développé et construit une centrale photovoltaïque de 2,5 MWc sur une ancienne décharge à Faverges-Seythenex (Haute-Savoie). Une société partenariale publique – privée associant Corfu Solaire, et la commune de Faverges-Seythenex a été créée pour le financement et l’exploitation du projet. 25 % de la production est injectée sur une Boucle Locale pour fournir de l’énergie renouvelable sur le territoire.
Les plus du projet :
- Un modèle éprouvé de société partenariale publique – privée, reproduit en France.
- Une boucle locale pour fournir aux habitants du territoire, une électricité locale, renouvelable à un tarif avantageux via un partenaire fournisseur d'énergie.
- Des revenus pour la collectivité propriétaire et co-actionnaire : loyers et dividendes sur le long terme.
Comment engager sa collectivité locale dans le photovoltaïque ?
Les collectivités locales sont en première ligne dans les énergies renouvelables (EnR) : maîtrise et réduction des consommations, production d’énergie locale, autorisation d’urbanisme des projets à construire…
A travers leurs Plan Climat Energie Territoriale (PCAET), des labels et appels à projets (Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte TEPCV…), elles s’engagent sur des objectifs de réduction et de production à court, moyens et long termes.
Avec les nouvelles zones d’accélération des EnR et les règlements de leurs documents d’urbanisme, elles autorisent ou encouragent les projets.
Elles disposent également de bâtis avec de grandes toitures ou de fonciers inexploités ou dégradés qui peuvent accueillir des centrales avec des baux à long terme.
Enfin, elles peuvent devenir co-actionaires de sociétés publiques / privées pour produire des EnR sur leur territoire.
Depuis 2009, TERRE ET LAC est à vos côtés pour répondre à vos besoins, concrétiser vos projets et accompagner efficacement la transition énergétique des territoires.
Projet sur-mesure
Démarrez la simulation de votre projet !
En tant que producteur d’énergie solaire, nous vous accompagnons des projets de A à Z, depuis l’étude de faisabilité, jusqu’à l’exploitation de votre centrale photovoltaïque. Si vous êtes intéressé(e) par une étude de votre projet totalement gratuite, remplissez le formulaire en cliquant sur le bouton ci-dessous.
Grâce à vos réponses, vous serez orienté vers un ingénieur commercial qui vous contactera dans les meilleurs délais.
Qualité et performances garanties
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